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licence mondiale, non exclusive, libre de redevance, permettant d’utiliser, de reproduire, de
modifier, d’adapter, de publier, de traduire et de distribuer ce contenu dans le cadre de nos
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7. Utilisation Acceptable

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applicables ou de nuire à la sécurité ou à l’intégrité de nos systèmes.

8. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, IA-MASTERY.TECH décline toute responsabilité quant
aux dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de
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 9. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d’Utilisation à tout moment. Les
modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Il est de votre
responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour vous tenir informé des
changements.

 10. Droit Applicable

 Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois
françaises. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive
des tribunaux français.
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questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée sur notre site
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